Subventions et crédits d’impôt à l’achat d’une maison ou d’un condo

subvention achat maison

Ça vous est déjà arrivé de regarder la circulaire un mois après avoir acheté un gros item, genre un ordinateur, et de constater qu’il y avait un super rabais de 200$ sur le même ordinateur? Moi ça m’est déjà arrivé et c’est assez frustrant. Maintenant, imaginez vous apercevoir un an trop tard que vous étiez éligible à une subvention qui vous aurait fait sauver des milliers de dollars à l’achat de votre demeure! Enrageant non!? J’ai justement écrit cet article pour vous éviter cette frustration, je décris tous les subventions et crédits d’impôt possibles à l’achat d’une propriété.

Il existe plusieurs façons d’économiser de l’argent lors de l’achat d’une propriété. Nombreux de ces programmes ou subventions favorisent surtout les premiers acheteurs, cependant il existe plusieurs subventions pour aider des gens ayant déjà acheté une maison ou un condo. D’ailleurs, saviez-vous qu’il est faux de penser que le Régime d’accession à la propriété (RAP) ne s’applique qu’à l’achat d’une première propriété? En effet, sous certaines conditions, on peut utiliser le Régime d’accès à la propriété à plusieurs reprises. Vous découvrirez comment plus loin dans l’article.

1. Régime d’accession à la propriété (RAP)

Le RAP pourrait vous permettre d’économiser des milliers de dollars lorsqu’il est bien utilisé. Le Régime d’accession à la propriété vos permet d’utiliser jusqu’à 25,000$ que vous auriez de placé dans vos RÉER pour l’investir comme mise de fonds sur une maison ou un condo. Si vous n’avez aucun RÉER, cette mesure reste très intéressante (elle pourrait même l’être plus).

En effet, voici l’exemple de Marc qui aimerait s’acheter une première maison bientôt, mais qui n’a pas de RÉER. Marc a un bon salaire de 40,000$ par années. À ce salaire, il est imposé à environ 25%. Comme Marc n’a jamais cotisé à son RÉER, il a le droit de cotiser 33,000$ cette année. Il dispose de 25,000$ qu’il voulait investir à l’achat de sa première maison. Cependant Marc à fait le bon choix d’aller voir un courtier hypothécaire avant de prendre son prêt :p. Celui-ci lui a bien expliqué que s’il mettait d’abord son 25,000$ en RÉER, il aurait un très gros remboursement d’impôts à la fin de l’année. Ici on parle de 25% (son taux d’imposition) sur 25,000$ (son placement en RÉER), soit un montant d’environ 6250$ supplémentaire qu’il recevra lors de la période des impôts! En passant, plus votre salaire est élevé, plus votre pourcentage d’imposition est élevé, donc plus votre remboursement d’impôt sera intéressant!

Il est bon de savoir que vos fonds doivent être placés dans un RÉER au moins 90 jours avant de pouvoir être utilisés pour le RAP.

Sachez également que vous aurez par la suite 15 ans pour rembourser votre RÉER. Cependant, cet argent restera toujours à vous et vous serez content de l’avoir à votre retraite. Si vous préférez ne pas avoir de RÉER, il est également possible de ne pas la rembourser. Cependant, cela augmentera virtuellement votre salaire de 1/15 du montant utilisé pour le RAP. Dans l’exemple on parle de 25,000/15 ou 1666.67$ par années.

Finalement, beaucoup de gens pensent que c’est seulement pour l’achat d’une première maison. Cette croyance est comprenable, mais fausse. La vérité c’est que vous pouvez utiliser le RAP à plusieurs reprises dans votre vie.

Cependant vous devez satisfaire aux conditions suivantes:

  • Ne pas avoir été propriétaire de votre résidence principale dans les 5 dernières années. Un chalet ou un immeuble à revenu où vous n’êtes pas résident ne sont pas considérés comme une résidence principale, donc vous restez éligible si vous possédez ceux-ci.
  • Ne pas avoir habité avec un conjoint de fait qui était propriétaire de sa résidence principale dans les 5 dernières années.
  • Avoir fini de rembourser son ancien Régime d’accession à la propriété.

En savoir plus sur le Régime d’accès à la propriété

Connaissez-vous le Crédit d’impôt pour l’achat d’une première habitation? Non!? Vous devriez, il pourrait vous donner 750 beaux dollars à l’achat de votre première propriété. Plus de détails à la fin de l’article, pour l’instant, voici le Remboursement partiel de TPS et TVQ lors de la construction d’une maison neuve.

2. Remboursement partiel de TPS et TVQ lors de la construction d’une maison neuve

Lorsque vous faites construire une maison neuve, vous devez payer les taxes à la consommation (TPS et TVQ). Ensemble, elles représentent environ 15% du prix d’achat, ce qui est un montant assez élevé dans une transaction de quelques centaines de milliers de dollars! Bonne nouvelle, il est possible de vous faire rembourser en partie ces taxes! Ce remboursement ne s’applique que si vous avez acheté votre terrain à un moment différent que vous avez fait construire votre maison neuve.

Ce remboursement s’applique également pour les rénovations majeures.

De plus, vous auriez droit à une subvention si vous faites construire une maison certifiée Novoclimat.

Faire cette demande de subvention nécessite quand même un peu de travail. Vous devrez notamment envoyer tous ces documents à Revenu Québec:

  • Demande de permis de construction de sa municipalité
  • Le contrat de vente du terrain
  • Le contrat de construction
  • La totalité des factures liées aux travaux
  • Le contrat d’assurance habitation
  • L’évaluation municipal la plus récente ou une facture d’impôts fonciers
  • Tout autre documents pertinents

Ensuite, vous devrez remplir ce formulaire. Si vous voulez en savoir plus, je vous invite à consulter la page officielle de cette subvention.

3. Programme achat/rénovation

Il ne s’agit pas d’une subvention en tant que telle. Il s’agit plutôt d’un programme offert par la SCHL qui est intéressant lorsqu’on désire acheter une maison dans laquelle il y a des rénovations à faire ou dans laquelle on aimerait amener des modifications. Avec ce programme, il est possible d’emprunter jusqu’à 10% de plus de la valeur de la maison que vous achetez. Par exemple, une maison de 300,000$, vous auriez droit à 30,000$ additionnels pour des rénovations. Bien entendu, vous devrez satisfaire aux exigences des banques en matière de pouvoir d’achat. De plus, le 30,000$ supplémentaire sera ajouté à votre prêt et vous devrez le rembourser et payer des intérêts dessus.

En savoir plus

Si vous avez l’intention de faire des rénovations écoénergétiques, vous pourrez faire la demande pour un crédit d’impôt à un des programmes suivants:

Subvention Rénoclimat

Si vous faites des rénovations dites écoénergétiques, vous auriez droit à une subvention du programme Rénoclimat.

Subvention Chauffez vert

Si vous voulez changer un chauffe-eau au mazout pour un chauffe-eau plus écologique, vous pourriez vous qualifier au programme Chauffez vert.

Subvention Rénovert

Ce programme ressemble à Rénoclimat, cependant il n’est que temporaire. Vous pouvez également faire une demande de subvention Rénoclimat si vous utilisez le programme Rénovert.

4. Remboursement de la taxe de bienvenue

Certaines villes offrent le remboursement du droit de mutation immobilière (taxe de bienvenue) aux jeunes familles avec un enfant. Montréal offre cette subvention. Laval l’offre également, mais pour certains secteurs précis.

La ville de Québec offre une subvention différente, mais qui cible également les jeunes familles. Dans la ville de Québec, ils vous prêtent la mise de fonds minimale de votre propriété, soit 5%. Cet argent n’est remboursable que lorsque vous vendez votre maison, au refinancement votre propriété, lorsque vous avez fini de la payer ou si elle ne devient plus votre résidence principale (si vous la louée). C’est intéressant, car il n’y a aucun intérêt à payer sur ce montant, cependant vous devrez payer la plus-value (augmentation de la valeur) de votre maison. Par exemple, si votre maison coûte 100,000$, la ville vous finance 5000%. 15 ans plus tard vous la revendez 50% plus cher, soit 150,000$, vous devrez rembourser à la ville le 5000$ initial plus 50%  de celui-ci, pour un total de 7500$.

Comme il y a plusieurs villes au Québec, je vous recommande de demander à votre courtier si votre ville offre ce genre de subventions. Sinon, je me ferai un plaisir de faire la recherche pour vous si vous me le demandez dans les commentaires. Vous pouvez également faire une recherche sur Google en utilisant les mots clés suivants (en remplaçant le mot « ville » par le nom de votre ville): « accession à la propriété ville », « subvention ville » ou « crédit d’impôt ville ».

5. Crédit d’impôt pour l’achat d’une première habitation

Le gouvernement fédéral offre ce crédit d’impôt aux acheteurs d’une première maison. Ce crédit d’impôt est très intéressant puisqu’il vous donne droit a environ 750$ supplémentaire en remboursement d’impôt.
Le crédit est calculé de la façon suivante. Vous devez multiplier 5000$ au plus bas taux d’imposition de l’année pour laquelle vous faites la réclamation. Par exemple, en 2015, le plus bas taux d’imposition est de 15%, donc 5000$x15/100= 750$.

Si vous devez payer de l’impôt, vous ne recevrez pas le 750$. Cependant, vous aurez 750$ de moins à payer en impôt!

Pour réclamer ce crédit d’impôt, vous devez en faire la demande à la ligne 369 de l’annexe 1 de votre rapport d’impôt fédéral. Je vous entends déjà me demander: « Quoi c’est tout? Pas besoin d’envoyer de preuve que j’ai achetée une maison? » Eh bien oui c’est tout, vous n’avez pas besoin d’envoyer de preuve, mais vous devez les avoir disponibles au cas où l’Agence du revenu du Canada désirerait y jeter un coup d’oeil.

En fait, encore une fois ce n’est pas seulement pour les propriétaires de leur première demeure. Vous serez soumis aux mêmes critères d’admissibilités que pour le RAP. C’est à dire, si vous ou votre conjoint de fait n’avez pas été propriétaire de votre résidence principale dans les 5 dernières années, vous êtes admissible! Également, si vous êtes handicapé, ou faites l’acquisition d’une maison qui sera plus adaptée aux besoins d’un handicapé qui résidera avec vous, vous êtes admissible à ce crédit d’impôt, même si vous êtes propriétaire de votre habitation en ce moment.

Pour plus de détails, je vous invite à visiter ce site.

Conclusion

Je vous invite à mettre cet article dans vos favoris et à le consulter lorsque vous serez prêt à acheter votre habitation. Je m’engage à le mettre à jour pour que vous obteniez toujours les meilleures subventions et crédits d’impôt possibles.

Suite à la lecture de cet article, pensez-vous avoir passé à côté d’un de ces crédits d’impôt?

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Hypothèque pour travailleur autonome

Sources

Régime d’accès à la propriété

Remboursement partiel de TPS et TVQ lors de la construction d’une maison neuve
Renoclimat
Chauffez vert

Renovert
Remboursement taxe de bienvenue Montréal

Remboursement taxe de bienvenue Laval

Crédit d’impôt pour l’achat d’une première habitation

http://www.cra-arc.gc.ca/gncy/bdgt/2009/fqhbtc-fra.html

34 commentaires sur “Subventions et crédits d’impôt à l’achat d’une maison ou d’un condo

  1. Bonjour. J’aimerais savoir si j’ai le droit au remboursement de la taxe de bienvenu. On s’achète notre première propriété a Québec (saint thérèse de lisieux Québec) maison modulaire.

    Merci

  2. Bonjour,
    J’achète une maison et mon fils avec sa conjointe et ses enfants seront mes locataires.
    Louer avec option d’achat avec un bail.
    Il prévoit me racheter la maison dans 2 ans. Le loyer seras sa mise de fond.
    Lorsque l’on feras le transfert de titre dans 2 ans, je crois qu’il seras exonérer de la taxe de mutation.
    Est-ce vraie ?

    Merci

    1. Bonjour M. Boileau,
      Oui absolument, votre fils sera exonéré de la taxe de mutation s’il achète votre maison. Vous pouvez consulter cet article qui est à ce sujet: http://brunogo.com/taxe-de-bienvenue-astuces-legales-ne-payer/

      Il pourra même se servir d’un don d’équité pour la mise de fonds. Le don d’équité c’est si la valeur du marché de la maison est de 300,000$ et que vous lui vendez 250,000$. Le 50,000$ de différence peut servir de mise de fonds!

  3. Bonjour,
    Merci pour les clarifications demandées.

    Maintenant est-ce possible de savoir l’augmentation ou la baisse de valeur de maison unifamiliale ( semi-détaché ) à Saint-Eustache en pourcentage depuis 2013.

    Merci

    1. Bonjour M. Boileau,
      C’est difficile à dire, il y a plusieurs facteurs à tenir en compte. Lorsque vous allez vouloir vendre à votre fils, la banque engagera un évaluateur en valeur immobilière pour estimer sa valeur sur le marché.

  4. Merci pour ces informations… savez vous si Charlemagne offre le remboursement de droit de mutation immobilière?

  5. Salut Bruno , super belles job merci pour les informations. Je veux devenir propriétaire d’une maison et pour te dire un petit détail est que je cherche des maisons autour de 150 000$ – 200 000 $ . J’ai un salaire de 45 000$ par année. Le problème est que j’ai cet emploi depuis Aout 2016 ..ca fait pas très longtemps. Je cherche désespérément la bonne personne pour m’aider a me procurer ma première maison. J’ai 21 ans et je ne veux pas mettre mon argent sur appartement…. le programme RAP et la mise de fond Reer ect.. je ne suis pas sur de bien comprendre mais ca l’air d’être une bonne option pour moi merci de ta réponse si tu peut me répondre par courriel ou ici ca me dérange pas .

    1. Bonjour Alan,
      À première vue, je pense que tu as de bonnes chances que ça marche pour une maison. Évidemment, il y a plusieurs facteurs à prendre en compte (cote de crédit, les dettes, mise de fonds…) alors pour te donner une réponse définitive il faudrait se rencontrer. De plus, ça me permettrais de bien t’expliquer le programme RAP.

      Si tu veux, appelle moi, 514-975-3017, nous pourrons prendre un rendez-vous. Mes services sont gratuits et je me déplace pour te rencontrer à l’endroit où tu veux.

      Bonne journée!

  6. Bonjour Bruno,
    l’été dernier j’ai acheté une partie de la maison de mon copain. C’est ma première maison, mais lui l’a acheté il y a 3-4 ans. Ai-je droit au crédit pour l’achat d’une première habitation? merci

  7. Bonjour,
    nous venons d’acheter notre première maison à boisbriand. Je regarde sur le site de la ville de Boisbriand et je ne trouve pas de subvention pour la tx de bienvenue, j’imagine que la ville n’offre pas ce programme?
    Merci pour tes services, vraiment apprécié.
    Petite famille avec nouveau petit bébé,
    Josée

    1. Bonjour Mme. Lafleur,

      Merci beaucoup pour le commentaire! Pour en avoir le coeur net, je viens d’appeler au service de taxation de la ville de Boisbriand et ils me confirment qu’ils n’ont aucun programme de subvention pour la taxe de bienvenue, désolé.

  8. Nous venous d’acheter une maison a st-roch de l’achigan es quil y a unesubvention pour la taxe de bienvevu.merci

  9. Bonjour Bruno,
    J’ai un ami qui n’a ni argent ni de REER, pourtant, via une institution financière, il se serait fait passer le montant nécessaire en prêt REER remboursable sur 15 ans sans intérêt. Selon lui, il s’agirait ici d’un programme gouvernemental. En gros, le gouvernement avancerait son futur REER pour la mise de fond, à condition qu’il le rembourse sur 15 ans et ce, sans intérêt, contrairement au prêt REER d’une banque par exemple. As-tu déjà entendu parler de cela?

    MErci

    1. Bonjour M. Thibodeau,

      Votre ami semble avoir utiliser le Régime d’Accession à la Propriété. Il est vrai que vous ne payez pas d’intérêt au gouvernement lors du RAP sur vos RÉER. Par contre, si les RÉER on été empruntés, vous paieriez des intérêts à banque sur ce prêt. Pour ce qui est d’un programme où le gouvernement prêterais les RÉER sans intérêt, je ne suis vraiment pas sur que ça existe.

      Voici deux articles qui pourraient vous intéresser:
      http://brunogo.com/rap-hypotheque/
      http://brunogo.com/acheter-une-maison-sans-mise-de-fond/

  10. Si je comprends bien, pour une femme célibataire qui achète un condo seul, à part la ligne 369, il n’y a aucun autre crédit disponible… Est-ce bien ça?

  11. Bonjour,
    J’aimerai savoir si la ville de longueuil offre le remboursement de la taxe de bien venue? Merci

  12. Bonjour, je suis actuellement locataire d’une maison et mon conjoint et moi pensons acheter cette maison. Comme nous sommes locataires depuis 6ans et que nous avons nous-même apportés plusieurs rénovations/modification à la maison, notre propriétaire nous fait un excellent prix sur la propriété (169 000). J’aimerais savoir s’il est envisageable d’emprunter davantage sur le prêt hypothécaire pour de rénovation plus majeures (ex: cuisine) ou si nous devons contracter un prêt indépendant? Concernant la mise de fond initiale, nous voulons mettre 5%. Note: nous sommes de Drummondville. Merci d’avance!!

    1. Bonjour Christelle,
      Oui bien sur, vous pouvez prendre un prêt réno au moment d’acheter la maison. Vous pourriez obtenir de 10% à 20% de la valeur de la maison, tout dépendant de la banque avec qui vous faites affaire. De plus, certains prêteurs exigeront que vous payez une assurance titre, d’autre non. Je vous invite à me contacter pour obtenir les conditions les plus avantageuse pour votre projet! 514-975-3017

  13. Bonjours moi je me separe du père de mon fils de 20 mois et jaimerais m’acheter une maison mais est ce que je suis mieux d’aller à ma caisse ou je fais afaire svp j’attend de vos nouvelles lyne

    1. Bonjour Lyne,

      Avant de pouvoir donner une réponse, il me faudrait un peu plus d’information sur votre situation. Est-ce que le père de votre fils va racheter la maison ou est-ce que vous la mettez en vente? De plus, combien de temps reste-t-il à votre terme hypothécaire? Il est possible que Desjardins soit la meilleure option pour vous dans le cas ou vous décidez de vendre la maison et qu’il reste un très long terme à votre hypothèque. Parfois Desjardins permet de transférer l’hypothèque avec peu de pénalité. Par contre, si votre ancien conjoint conserve la maison, ou s’il ne reste que quelques mois au terme de votre hypothèque, vous seriez mieux de passer par un courtier hypothécaire. En passant, Desjardins figure parmi mes prêteurs, donc je pourrais m’occuper de votre dossier même chez Desjardins.

      Il me ferait plaisir de travailler avec vous sur ce dossier. 514-975-3017

      Bonne journée!

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